AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 09 mars 2009

- Les procès-verbaux des séances publiques des 15 décembre 2008 et 12 janvier 2009 ont été adoptés.
- Les délibérations n° 2009-0544 à 2009-0623 et 2009-0625 à 2009-0646 ont été reçues au contrôle de légalité le 11 mars 2009.
- La délibération n° 2009-0624 a été reportée.

DELIBERATIONS

			Date de publication
N° 2009-0544	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 9 février 2009 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0006 en date du 25 avril 2008 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2009-0545	Versement d'une participation financière à l'association Techlid pour l'animation du plan de déplacement inter-entreprises engagé sur le territoire - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0546	Exploitation du parc Les Halles - Avenant n° 5 au bail emphytéotique du 19 octobre 1970 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0547	Lyon 1er, Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) et déclaration de projet à la suite des enquêtes publiques réalisées dans le cadre de la procédure d'expropriation - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0548	Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Sytral - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0549	Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0550	Remplacement des indices et nouvelle formule de révision des prix suite à la suppression de l'indice MAT - Autorisation de signer des avenants pour 7 marchés - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2009-0551	Dispositif d'aide à l'insertion professionnelle - Convention avec l'association Aid'Auto 69 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0552	Soutien à l'Espace numérique entreprises (Ene) - Avenant n° 2 à la convention triennale du 27 mars 2007 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0553	Pôle de compétitivité Techtera - Soutien à l'animation, la promotion et la communication de Techtera - Convention 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0554	Pôle de compétitivité chimie-environnement - Soutien de la Communauté urbaine à l'animation et au développement de l'association Axelera - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0555	Pôle de compétitivité mondial Lyonbiopôle - Soutien à l'animation et à la promotion du pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Convention 2009 - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0556	Convention avec l'association Cluster Edit - Subvention - Année 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0557	Convention avec l'association Lyon urban truck and bus 2015 - Soutien à l'animation, à la communication et à l'organisation de l'événement Truck and Bus World Forum en 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0558	Soutien au forum Ergodesign 2009 de l'agence régionale du développement et de l'innovation en Rhône-Alpes (Ardi) - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0559	Convention avec Unitex 2009 - Concours La mode s'exprime, elle s'imprime - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0560	Soutien au développement du Challenge Itech dans le cadre de la démarche Industries créatives - Subvention 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0561	Convention 2009 avec l'association Imaginove - Soutien à l'animation - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0562	Convention 2009 avec l'association Comité de bassin d'emploi Lyon Sud - Industries Créatives - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0563	Subvention à l'association Lyonix (ou Rezopole, nouvelle dénomination en cours de validation) pour son programme d'actions 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0564	Subvention à l'association Village des créateurs du passage Thiaffait - Programme d'actions 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0565	Convention avec l'association Lyon Infocité - Subvention - Année 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0566	Convention de partenariat avec l'association Doc Forum pour développer la culture numérique - subvention 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0567	Partenariat avec le club EUSRL-VHA (Villeurbanne handball) - Saison 2008-2009 - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0568	Partenariat avec le club sportif Asvel basket - Saison 2008-2009 - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0569	Partenariat avec le club sportif Lou Rugby - Saison 2008-2009 - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0570	Marché de la mode Vintage - Edition 2009 - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0571	Projet Interreg IVC - Projet européen Clusters & Cities (CLUSNET) - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0572	Attribution d'une subvention à l'association de solidarité internationale Groupement des retraités éducateurs sans frontière (GREF) - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0573	Adhésion de la Communauté urbaine au réseau des villes méditerranéennes (Medcités) - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions et ressources

		Date de publication
N° 2009-0574	Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Remplacement des automates de la gestion technique centralisée GTC - Complément d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0575	Villeurbanne - Rénovation des ascenseurs du quartier du Tonkin II - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0576	Villeurbanne - IUTB rue de France - Université Claude Bernard - Complément d'individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0577	Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l'article L1615-6 du code général des collectivités territoriales - Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0578	Taux 2009 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0579	Taux de taxe professionnelle 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0580	Code des marchés publics 2006 - Répartition des responsabilités et délégations de signature - Délibération - Annexe
N° 2009-0581	Transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0582	Modification du ratio d'avancement au grade d'agent de maîtrise - Délibération - Annexe
N° 2009-0583	Changement d'appellation d'une mutuelle - Délibération - (sans annexe)

proximité et environnement

		Date de publication
N° 2009-0584	Subvention à l'association Acoucité - Convention pluriannuelle 2009 à 2011 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0585	Fonds de solidarité eau - Construction d'une adduction d'eau potable dans le village de Pal Seck - Sénégal - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0586	Fonds de solidarité eau - Réalisation de 4 points d'eau dans la commune de Covè - Bénin - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0587	Fonds de solidarité eau - Alimentation en eau potable et construction de sanitaires dans dix établissements scolaires ruraux de la province d'Essaouira - Maroc - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0588	Coopération décentralisée eau - Poursuite de la coopération avec l'Établissement des eaux du Liban Nord sur la période 2009-2011 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0589	Bron - Rues de Verdier et de l'Humanité - Pose d'un égout - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0590	Bron - Rue des Genêts - Renouvellement du réseau vétuste - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0591	Charly - Chemin des Prés Fanteaux - Construction d'un égout - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0592	Dardilly - Chemin du Moulin Carron - Mise en place d'un réseau séparatif - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0593	Dardilly - Chemin du Pelosset - Extension du réseau d'eaux usées - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0594	Genay - Rue de la Roue - Restructuration générale du réseau - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0595	Givors - Route de Rive de Giers - Création d'une canalisation d'eaux usées - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0596	Limonest - Secteurs de la Torchetière et de la Vallonière - Mise en place d'un réseau d'assainissement - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0597	Lyon 3° - Avenue de Saxe - Réhabilitation de 255 mètres d'un collecteur visitable (T180) - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0598	Lyon 3° - Rue François Villon - Maillage entre deux collecteurs - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0599	Meyzieu - Rue Gambetta - Reconstruction du réseau d'assainissement - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0600	Montanay - Rue du Vieux Château - Restructuration du réseau d'assainissement - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0601	Neuville sur Saône - Assainissement - Travaux de réhabilitation du collecteur unitaire T180 pour un traitement des eaux claires parasites permanentes - Individualisation d'autorisation de programme partielle au titre de la maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0602	Oullins - Avenue du Bois - Renouvellement de canalisation - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0603	Saint Genis les Ollières - Rue Marius Poncet - Construction d'un bassin de rétention et des réseaux associés - Déconnexion des eaux pluviales du réseau - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0604	Tassin la Demi Lune - Secteurs Victoire et Jeanne d'Arc - Renouvellement d'égout d'eaux usées - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0605	Vénissieux - Travaux de renforcement du réseau d'assainissement - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Réduire les risques d'inondations du quartier Charréard - Prestations topographiques - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0606	Villeurbanne - Réalisation de l'ouvrage de rejet au Rhône de l'émissaire de la Plaine de l'Est - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme en dépenses et en recettes - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0607	Villeurbanne - Rue Damidot - Construction d'un collecteur - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0608	Villeurbanne - Rue Marguerite - Reconstruction d'un collecteur - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0609	Cailloux sur Fontaines - Route du Grand Guillermet Fonderie - Pose d'une canalisation d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0610	Caluire et Cuire - Rue Pasteur - Renforcement du réseau d'eaux pluviales - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0611	Givors - Les Cornets - Renouvellement de conduite d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0612	Grigny - Cité Logirel - Pose d'une canalisation d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0613	Lyon 3° - Rue Antoine Charrial - Pose d'une canalisation d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0614	Lyon 3° - Rue André Philip - Pose d'une canalisation d'eau potable - individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0615	Lyon 9° - Quai Paul Sédaillan - Pose d'une canalisation d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0616	Mions - Rue Claude Debussy - Pose d'une conduite d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0617	Rillieux la Pape - Chemin des Bruyères - Renouvellement d'une canalisation d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0618	Saint Didier au Mont d'Or - Avenue Jean Jaurès - Renouvellement d'une conduite d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0619	Saint Priest - Rue des Pives - Renouvellement d'une canalisation d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0620	Saint Priest - Rue des Saules - Renouvellement d'une conduite d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0621	Vénissieux - Rue Jean Duclos - Renouvellement des conduites d'eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0622	Villeurbanne - Rue et impasse du Marais - Renouvellement de conduites eau potable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0623	Programmation 2009 des opérations de galeries drainantes, de maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisation des autorisations de programmes globalisées au titre des travaux et fournitures à intervenir au titre des galeries drainantes, eaux pluviales et réseaux de défense incendie - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0624	Autorisation de programme globale gérer le cycle urbain de l'eau sur le long terme (C4), garantir l'alimentation en eau potable de la population du Grand Lyon (C42) - Individualisation d'autorisations de programmes globalisées liées aux actions à mener dans le cadre du budget annexe des eaux au titre des interventions sur le réseau d'eau potable, pour assurer la sécurité de la ressource en eau potable, pour assurer la sécurité de l'adduction et de la distribution en eau potable - Reportée - Dossier retiré
N° 2009-0625	Autorisation de programme globale gérer le cycle urbain de l'eau sur le long terme (C4), lutter contre les pollutions de toutes natures (C43) - Individualisation d'autorisations de programmes globalisées liées aux actions à mener dans le cadre du budget annexe de l'assainissement au titre des réseaux de proximité et stations de relèvement des stations d'épuration, des branchements et travaux pour le compte de tiers - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0626	Champagne au Mont d'Or, Francheville, Saint Genis les Ollières, Rillieux la Pape, Lyon 9° - Exploitation des déchèteries de la Communauté urbaine, hors Givors-Grigny et Genas, et du centre de transfert et d'égouttage des déchets de balayage mécanisé de Rillieux la Pape - Lot n° 1 : exploitation des déchèteries situées à Champagne au Mont d'Or, Francheville, Lyon 9°, Saint Genis les Ollières - Autorisation de signer un marché passé en appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0627	Neuville sur Saône, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Décines Charpieu, Rillieux la Pape - Exploitation des déchèteries de la Communauté urbaine, hors Givors-Grigny et Genas, et du centre de transfert et d'égouttage des déchets de balayage mécanisé de Rillieux la Pape - Lot n° 2 : exploitation des déchèteries situées à Décines Charpieu, Vaulx en Velin, Villeurbanne nord et sud, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape et du centre de transfert et d'égouttage des déchets du balayage mécanisé de Rillieux la Pape - Autorisation de signer un marché passé en appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0628	Pierre Bénite, Vénissieux, Saint Priest, Lyon 7° - Exploitation des déchèteries de la Communauté urbaine, hors Givors-Grigny et Genas, et du centre de transfert et d'égouttage des déchets de balayage mécanisé de Rilleux la Pape - Lot n° 3 : exploitation des déchèteries situées à Lyon 7°, Pierre-Bénite, Saint-Priest et Vénissieux - Autorisation de signer un marché passé en appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0629	Suivi des réclamations relative à la propreté - Dispositif d'accès à l'application Suivi des réclamations (SDR) par les prestataires et les communes - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0630	Programme d'investissement 2009 - Direction de la propreté - Individualisation d'autorisations de programme - Délibération - Annexe

urbanisme

		Date de publication
N° 2009-0631	Bilan de la production des logements sociaux 2005-2007 - Engagement des communes soumises à l'article 55 de la loi dite SRU pour la période 2008-2010 - Délibération - Annexe
N° 2009-0632	Délégation de compétence de l'Etat à la Communauté urbaine pour la gestion des aides à la pierre - Bilan de la convention 2006-2008 - Convention-cadre 2009-2014 et programmation 2009 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe
N° 2009-0633	Feyzin - Vignettes Figuières - Aménagement de la place des Vignettes - Individualisation d'autorisation de programme pour les travaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0634	Rillieux la Pape - Maison des jeunes et de la culture (MJC) - Aménagement des espaces extérieurs - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0635	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Secteurs Tase et Yoplait - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe
N° 2009-0636	Vaulx en Velin - Aménagement du secteur de l'Hôtel de ville - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0637	Plan local d'urbanisme (PLU) - Individualisation d'autorisation de programme partielle pour les dépenses 2009 afférentes aux procédures du PLU et aux études annexes - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0638	Lyon 9° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Duchère - Vaise : îlot Roquette - Echanges fonciers sans soulte - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0639	Saint Priest - ZAC du Triangle - Approbation du dossier de la réalisation de la ZAC, du projet de programme des équipements publics (PEP) et du bilan financier prévisionnel - Désignation de l'aménageur - Désignation du mandataire de travaux primaires - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0640	Vaulx en Velin - ZAC hôtel de Ville - Création de la ZAC et mode de réalisation - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0641	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Construction d'une Maison du projet - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0642	Vénissieux - Centre commercial Vénissy - Mandat de suivi d'études préalables à l'approbation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Bilan de clôture et quitus à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0643	Vénissieux - Quartier Pyramide - Mandat pour la requalification de la placette Michelet et de ses espaces extérieurs - Bilan de clôture et quitus à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0644	Accompagnement à la création de coopératives d'habitants - Attribution d'une subvention à l'association Habicoop - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0645	Association Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain - Convention 2009-2011 - Programme d'actions 2009 - Subvention 2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2009-0646	Vaulx en Velin - Aménagement des voiries du plan d'ensemble des usines de textiles artificiels du Sud-Est (Tase) - Approbation de l'enquête publique - Déclaration de projet - Délibération - (sans annexe)